Contrat de licence de logiciel


Veuillez lire attentivement ce contrat de licence de logiciel (« LICENCE ») avant d’utiliser les logiciels OnyX, Maintenance, Deeper, CalHash et Access Menu. En utilisant ces logiciels, vous reconnaissez être lié par les termes de cette licence. Si vous êtes en désaccord avec les termes de cette licence, n’installez et/ou n’utilisez pas ces logiciels. si les options « accepter » ou « refuser » les termes s’affichent, cliquez sur « refuser ».

A. OnyX, Maintenance, Deeper, CalHash et Access Menu sont des donationwares (freewares). Ce sont des applications gratuites et librement utilisables. Vous pouvez les copier et les diffuser autant de fois que vous le souhaitez et les utiliser aussi longtemps que vous le désirez.

B. Vous reconnaissez et admettez expressément que, dans la mesure autorisée par la législation en vigueur, l’utilisation de ces logiciels et de tout service fourni par lesdits logiciels ou accessible via ces derniers est à vos risques et périls et que la totalité du risque relatif à la qualité, aux performances, à l’exactitude et au maniement satisfaisants repose sur vous.

C. Dans la limite maximale autorisée par la loi, ces logiciels sont fournis « en l’état » et « selon la disponibilité », avec tous les défauts et sans garantie d’aucune sorte; Titanium Software rejette toute garantie et condition concernant ces logiciels et les services, que ce soit expressément, implicitement, statutairement, y compris, mais sans limitation toute garantie et/ou condition implicite marchande, satisfaction, adéquation à un objectif particulier, exactitude, de jouissance des logiciels ou des services et non-atteinte aux droits de tierce partie.

D. Titanium Software ne garantit pas contre l’interférence envers votre jouissance des logiciels et des services, que les fonctions contenues ou les services effectués par ces logiciels satisferont vos besoins, que le fonctionnement des logiciels ou des services sera ininterrompu ou libre de toute erreur, que les services seront toujours disponibles, que les logiciels ou les services seront compatibles ou qu’ils fonctionneront avec des logiciels, des applications ou des services tiers, et que les défauts des logiciels et des services seront corrigés.

E. Vous confirmez avoir pris connaissance du fait que les logiciels et les services ne sont pas prévus ni conçus pour un usage dans des situations ou des environnements où des pannes, des retards, des erreurs ou des inexactitudes dans la transmission des données ou des informations par le biais des logiciels ou des services pourraient causer un dommage de quelque type que ce soit, y compris notamment, la mort, des dégâts corporels ou un dommage financier, physique, matériel, de propriété ou écologique, qu’il s’agisse d’une utilisation dans les sites nucléaires, les avions, les systèmes de navigation ou de communication, le contrôle aérien, l’assistance médicale ou les systèmes d’armement.

F. Aucune information, orale ou écrite, ni aucun conseil donné par titanium software ou un représentant autorisé de titanium software ne constituera une garantie. si les logiciels ou leurs services s’avéraient défectueux, vous assumeriez seul le coût total de toute révision, réparation ou rectification nécessaires.

G. Dans la mesure où la législation en vigueur ne l’interdit pas, en aucun cas Titanium Software ne sera responsable de dommage corporel ni de quelconque dommage accidentel, spécial, indirect ou accessoire, y compris de façon non limitative, les dommages dus aux pertes de bénéfices, les endommagements ou les pertes de données, les échecs de transmission ou de réception de données ou d’informations quelconques, interruption des activités ou tout autre dommage commercial ou perte commerciale résultant de ou relatifs à votre utilisation ou votre inaptitude à utiliser ces logiciels ou leurs services ou tout logiciel, application ou service de tierce partie conjointement avec ces logiciels ou leurs services, quelle qu’en soit la cause et même si Titanium Software a été informé de la possibilité de tels dommages.

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